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Vous cherchez à importer une voiture en France ? C’est peut-être une tâche ardue qui essaie de comprendre tous les règlements et la paperasse nécessaires. Dans ce billet de blog, nous allons jeter un œil sur les documents nécessaires pour importer une voiture en France, comment obtenir le certificat d’identification de véhicule (VCI), et comment importer une voiture de l’extérieur de l’Union européenne. Nous vous fournirons un aperçu du processus afin que vous puissiez vous assurer que votre véhicule est correctement importé en France avec facilité. Ce billet de blog vise à aider à répondre à toutes les questions qui pourraient survenir lors de la tentative de cette tâche et fournir des orientations claires sur la meilleure façon de s’y approcher. Donc, si vous êtes prêt, plongeons tout de suite !
Quels documents sont nécessaires pour importer une voiture en France ?
Processus d’importation de voitures en France
Pour importer légalement une voiture en France, il faut obtenir les documents nécessaires et suivre les procédures correctes. Le processus commence par une demande d’autorisation d’admission temporaire (AAT) du bureau de douane français, qui vous permettra d’entrer temporairement dans le pays avec votre voiture. Une fois que vous avez obtenu la permission d’amener votre véhicule en France, vous devez l’enregistrer auprès du gouvernement français en obtenant un certificat officiel d’immatriculation des véhicules (VRC). Vous pouvez également avoir besoin de papiers supplémentaires tels que les certifications d’assurance ou les certificats d’émissions en fonction du type de voiture que vous importez.
Législation française sur l’importation de voitures
La France est membre de l’Union européenne (UE) et, par conséquent, a certaines politiques qui régissent le commerce international. En particulier, la France exige que tous les véhicules importés répondent aux normes de l’UE en matière d ‘ émissions et de sécurité avant qu’ils ne puissent être enregistrés à des fins d ‘ utilisation à l’intérieur de ses frontières. Pour assurer cette conformité, il y a des documents spécifiques qui doivent être acquis en fonction de l’importation d’un véhicule à l’intérieur ou à l’extérieur de l’Union européenne. En outre, les conducteurs qui transportent des voitures en France devraient se familiariser avec les lois locales concernant les taxes et les frais associés à l’enregistrement de leur véhicule dans leur nouveau pays d’origine.
Comment obtenir les documents nécessaires pour importer une voiture en France ?
Comment puis-je obtenir les documents nécessaires pour importer une voiture en France?
Liste de vérification des documents requis
Pour importer une voiture en France, vous devrez fournir les documents suivants :
- Une facture d’achat ou un contrat de vente original du pays d’origine de votre véhicule
- Un permis de conduire valide
- Preuve d’identité (passport)
- Documents d’immatriculation des véhicules ou titres
- Copie de la police d’assurance française pour la voiture
Demande de certificat d’approbation individuelle de véhicule (AIV)
Pour être en mesure d’enregistrer et de conduire une voiture en France, vous devez obtenir un certificat d’immatriculation individuelle (IVA) délivré par l’un des centres IVA officiellement agréés en France. Pour recevoir ce certificat, vous devez fournir tous les documents nécessaires, y compris la preuve que votre véhicule répond aux normes de sécurité européennes et aux exigences environnementales ainsi que d’autres documents papier comme la preuve de propriété et les documents d’immatriculation de votre pays d’origine. Il est important de noter que certains véhicules peuvent nécessiter des modifications avant d’être approuvés par les autorités françaises; il est donc important de consulter un centre IVA autorisé avant de soumettre votre demande de certificat.
Comment obtenir le certificat d’identification du véhicule (VCI)
Qu’est-ce qu’un certificat d’identification du véhicule ?
Un certificat d’identification du véhicule (VCI) est un document officiel émis par le gouvernement français et certifié par le constructeur du véhicule qui vérifie l’identité et l’authenticité d’un véhicule. Le VCI doit être obtenu avant tout type de processus d’importation de voiture peut commencer en France.
Le VCI comprend des informations telles que la fabrication, le modèle, l’année et la taille du moteur du véhicule. Il contient également d’importantes caractéristiques de sécurité telles que les freins antiblocage, les coussins gonflables et d’autres caractéristiques de sécurité nécessaires au respect des règlements routiers français.
Comment obtenir une VCI?
Pour obtenir un VCI, vous devez contacter le fabricant de votre voiture ou contacter une agence spécialisée qui fournit ce service en France. Le coût de l’obtention de ce document dépend du type et de la complexité de votre voiture, mais varie généralement de 50 à 200 € selon l’agence que vous choisissez de passer pour le traitement de votre demande.
Une fois que tous les documents nécessaires ont été soumis au fabricant ou à un organisme qui les examinera et vous délivrera un certificat officiel de VCI si approuvé. Ce processus peut prendre 4 semaines afin qu’il soit important de planifier l’importation de votre voiture en France.
Comment importer une voiture en France d’un pays en dehors de l’Union européenne ?
Étapes pour importer une voiture en France d’un pays en dehors de l’Union européenne
Le processus d’importation d’une voiture en France d’un pays en dehors de l’Union européenne est légèrement plus impliqué que celui d’importation d’une voiture au sein de l’UE. Les mesures suivantes doivent être prises pour tenter d’importer un véhicule en France depuis un pays extérieur :
- Obtenir et compléter toutes les formalités nécessaires, y compris les documents comme la preuve de propriété, les documents d’enregistrement et les documents d’exportation. Toutes les formalités doivent être conformes aux règlements français concernant les véhicules importés.
- Communiquez avec votre bureau de douane local pour obtenir des renseignements sur les taxes ou droits applicables liés à l’importation d’une voiture en France. Selon l’endroit où vous expédiez le véhicule, il peut y avoir certaines restrictions ou frais supplémentaires qui doivent être payés avant que la voiture puisse entrer en France.
- Faites inspecter votre véhicule par une station d’inspection approuvée avant l’expédition (cette étape est généralement requise pour toutes les importations). Cela permettra de s’assurer qu’elle réponde à toutes les normes et réglementations de sécurité pertinentes afin qu’elle entre légalement en France et soit enregistrée une fois qu’elle arrivera à son port de destination.
- Réglez le transport de votre véhicule soit par mer ou par service aérien en fonction de votre budget et de votre calendrier; les deux options sont disponibles mais plus chers que le transport terrestre en Europe en raison des frais de douane et autres coûts associés aux expéditions internationales.
- Une fois que votre envoi arrivera à son port de destination, vous devrez le dédouaner par les douanes en fournissant tous les documents requis (y compris ceux énumérés ci-dessus) plus le paiement des taxes et taxes applicables avant de prendre possession du véhicule afin qu’il entre légalement en territoire français.
- Après l’autorisation des douanes, finaliser l’enregistrement auprès des autorités locales qui exige la soumission de documents supplémentaires tels que les détails de la police d’assurance, la preuve de résidence, etc., afin que les plaques d’immatriculation et le document d’immatriculation (carte grise) soient délivrés.